Deux ados de 15 et 17 ans ont vécu un calvaire Acquittés pour viol collectif : le DPCP porte en appel

La Couronne porte en appel l’acquittement de trois jeunes hommes accusés d’avoir participé au viol collectif de deux adolescentes de 15 et 17 ans en 2020. Les trois hommes avaient été acquittés malgré leurs témoignages « étonnants » et même si l’un d’entre eux était prêt à dire « tout et n’importe quoi » au procès.

Dave Saint-Jean, Tommy Nicolas Michaud et Nathan Kalvin Jean François ont été acquittés, le 15 janvier dernier, au palais de justice de Joliette. Ils étaient accusés, entre autres, d’agression sexuelle avec la participation d’une autre personne (viol collectif). Seul M. Jean-François, 21 ans, a été reconnu coupable d’avoir agressé sexuellement une mineure de moins de 16 ans.

Dans un avis d’appel déposé à la Cour d’appel vendredi dernier, le Directeur des poursuites criminelles et pénales (DPCP) reproche au juge Bruno Leclerc de ne pas avoir motivé sa décision « de manière à satisfaire au critère fonctionnel ». Le DPCP avance aussi que le juge a commis une erreur « dans l’évaluation du consentement des plaignantes aux activités sexuelles ».

Pendant le procès, les plaignantes ont décrit un sinistre viol collectif : des fellations forcées et des relations sexuelles complètes avec plusieurs combinaisons des accusés et du mineur condamné. Les deux plaignantes, qui avaient 15 et 17 ans au moment des faits, ont témoigné n’avoir jamais consenti aux activités sexuelles.

Les trois coaccusés ont soutenu que les adolescentes étaient consentantes à chaque relation sexuelle. Or, des vidéos démontrent que les plaignantes étaient intoxiquées pendant la soirée. Nathan Kalvin Jean François a même porté l’ado de 15 ans dans ses bras pour qu’elle se repose après avoir vomi.

Selon le juge, Dave Saint-Jean a témoigné comme un homme « prêt à dire tout et n’importe quoi pour se justifier ».

Cela dit, les témoignages des plaignantes étaient « insuffisants » pour prouver hors de tout doute raisonnable leur incapacité de consentir. Le juge n’élabore toutefois pas sa réflexion sur ce sujet crucial, se limitant à dire que le témoignage des plaignantes manque de fiabilité.

Les observations sur la peine de Nathan Kalvin Jean-François – reconnu coupable sur un chef d’agression sexuelle – sont prévues dans quelques semaines.