Partenariat technologique Canada (PTC), un programme d'aide à la recherche et au développement créé par les libéraux, est sur le point de connaître une métamorphose conservatrice.
Partenariat technologique Canada (PTC), un programme d'aide à la recherche et au développement créé par les libéraux, est sur le point de connaître une métamorphose conservatrice.
Le ministre fédéral de l'Industrie, Maxime Bernier, présentera dans les prochaines semaines la nouvelle mouture de ce programme particulièrement apprécié de l'industrie aéronautique québécoise.
À leur arrivée au pouvoir, les conservateurs avaient fait savoir qu'ils réviseraient le PTC, ce qui avait suscité de grandes craintes. Le programme a d'ailleurs été suspendu le 31 décembre dernier. Toutefois, les ententes déjà conclues seront respectées. En outre, diverses sources indiquent que le programme survivra.
«Nous n'avons pas d'aussi grandes inquiétudes qu'il y a six à 12 mois», commente Michel Legault, directeur du développement des affaires chez Bell Helicopter Textron Canada.
Le PTC renaîtra avec quelques modifications majeures. Certaines ont d'ailleurs commencé à faire leur apparition dans les derniers projets approuvés en vertu de l'ancien programme. À l'origine, les entreprises qui bénéficiaient d'une aide financière devaient commencer à effectuer des remboursements au fur et à mesure qu'ils vendaient un certain nombre de produits mis au points grâce au programme.
Dans le cadre des derniers projets approuvés, le remboursement est plutôt lié aux revenus globaux de l'entreprise. C'est notamment le cas d'un projet de Pratt & Whitney Canada, qui a obtenu 350 millions de dollars en décembre dernier.
«Nous nous attendons à ce que cette approche serve de modèle pour le programme», indique Ron Kane, vice-président aux politiques et à la recherche de l'Association des industries aérospatiales du Canada.
M. Kane espère cependant que le programme sera assez flexible pour reconnaître la nature cyclique de l'industrie aéronautique.
«Nous espérons que dans les périodes difficiles, les entreprises pourront retarder les paiements, quitte à payer des taux d'intérêts plus élevés», déclare-t-il.
Chez Bell Helicopter, on préfère un remboursement lié à la vente des produits spécifiques développés grâce au programme.
La vice-présidente aux communications de Pratt & Whitney Canada, Nancy German, a cependant indiqué que le motoriste était à l'aise avec cette approche.
Le nouveau programme devrait également exiger un remboursement plus hâtif des sommes prêtées. Bombardier, qui a déjà remboursé 25,6% des sommes obtenues en vertu du TPC, préfère à ce sujet les anciennes modalités.
«Nous considérons logique le fait de commencer les remboursements lors de la phase des retombées, c'est-à-dire la période au cours de laquelle le produit qui a été développé grâce à l'aide reçue commence à générer des retombées, commente Marc Duchesne, porte-parole de Bombardier Aéronautique.
Le nouveau programme comprendra des critères plus serrés. Les projets devraient notamment présenter des aspects qui correspondent aux grandes politiques sociales du gouvernement, comme la protection de l'environnement, la sécurité aérienne et la défense.