Méga-usine de Northvolt Le CQDE continue à contester le feu vert de Québec

Le feu vert gouvernemental accordé à Northvolt pour lui permettre d’abattre des arbres et d’empiéter sur des milieux humides sur le terrain de sa méga-usine de cellules de batteries demeure contesté devant les tribunaux. Le Centre québécois du droit de l’environnement (CQDE) veut débattre de la question sur le fond, même si ces travaux avancent à grands pas.

L’organisme a confirmé ses intentions dans une requête de 24 pages déposée le 9 février dernier auprès de la Cour supérieure du Québec. Son contenu reprend essentiellement les arguments de sa demande d’injonction provisoire – qui a été rejetée – le mois dernier alors que le CQDE souhaitait faire stopper les travaux ayant commencé il y a un mois en Montérégie.

Selon les plaignants, le ministre de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) avait donné carte blanche à Northvolt en lui accordant une autorisation ministérielle afin de réaliser des travaux préparatoires, puisqu’il n’avait pas en main tous les engagements de l’entreprise en matière de compensation pour la perte de milieux naturels.

Cette requête du CQDE remet aussi en question la validité du permis d’abattage délivré par Saint-Basile-le-Grand.

Sur le terrain de 170 hectares qui chevauche Saint-Basile-le-Grand et McMasterville, la première phase des travaux préparatoires prévoit l’abattage d’environ 14 000 arbres vivants ou morts. Le chantier touchera notamment 13 hectares de milieux humides. Le site – où se trouvait autrefois l’usine d’explosifs de la Canadian Industries Limited – abrite entre autres une zone de nidification du petit blongios, un oiseau considéré comme une espèce vulnérable, dont la présence a été détectée à trois reprises.

En échange du feu vert du MELCCFP, l’entreprise suédoise s’est engagée à « créer », « restaurer » ou « préserver » des milieux naturels sur une zone de 30 à 50 hectares – jusqu’à 90 terrains de football – dans la région.

Le CQDE et les avocats de Northvolt doivent revenir devant le tribunal le 15 mars. La procédure ne sera pas débattue sur le fond à cette date, cependant. Cela signifie que les travaux préparatoires risquent d’être très avancés lorsque le tribunal tranchera.

Entre-temps, l’organisme pourrait revenir à la charge avec le dépôt d’une injonction interlocutoire dans l’espoir d’obtenir une suspension des travaux jusqu’à ce que la cause soit entendue sur le fond. Lundi, il n’avait pas été possible de connaître les intentions du CQDE à ce sujet.

Dans une déclaration, Northvolt a indiqué que ses avocats allaient présenter leurs arguments devant le tribunal en ajoutant qu’elle ne commentera pas une cause judiciarisée.