(Paris) La Cour de cassation a annulé le dédommagement de 6 millions d’euros (8 millions $) que la chaîne C8 avait été condamnée à verser aux sociétés de Thierry Ardisson pour l’arrêt soudain de son émission Salut les Terriens ! en 2019, selon une décision dont l’AFP a eu connaissance.
Dans cet arrêt daté du 19 octobre, la Cour de cassation casse partiellement un jugement en appel rendu il y a un an, et renvoie l’affaire devant la cour d’appel, qui devra se prononcer à nouveau sur ces montants.
La Cour n’a pas remis en cause le fait que les sociétés de Thierry Ardisson aient été victimes d’une « rupture brutale des relations commerciales » de la part de C8, chaîne du groupe Canal+, mais seulement le montant du dédommagement.
En substance, elle a considéré que la cour d’appel de Paris avait abouti à de telles sommes sur la base d’un calcul erroné.
« La responsabilité du groupe Canal + dans mon éviction a été reconnue. […], Aujourd’hui, ce n’est qu’une question d’évaluation des indemnités », a réagi Thierry Ardisson, interrogé par l’AFP.
Sollicitée par l’AFP, C8 n’a pas souhaité faire de commentaires.
En septembre 2021, la cour d’appel de Paris avait condamné C8 à verser 3 800 476 euros à Ardis, la société de production de Thierry Ardisson, et 2 293 657 euros à Télé Paris, le prestataire qui assurait le tournage des émissions et dont il détient près de la moitié des parts. C8 s’était pourvue en cassation.
M. Ardisson avait lancé son émission Salut les Terriens ! sur Canal+ en 2006 avant de migrer sur C8 en 2016. L’émission avait été arrêtée en 2019, après le refus de l’animateur de fournir ses émissions pour deux fois moins cher.
En première instance, en janvier 2020, la chaîne du groupe Canal+ avait été condamnée par le tribunal de commerce de Paris à verser 811 500 euros à Thierry Ardisson pour « rupture brutale des relations commerciales ».
L’animateur, qui réclamait 6,8 millions d’euros, avait décidé de faire appel de cette décision.