Pourquoi un procès?

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Yves Boisvert
La Presse

Le jury l'a entendu, tout le Québec aussi: «Ben oui, c'est moi», a dit Francis Proulx, accusé du meurtre de Nancy Michaud.

Et un peu tout le monde demande depuis hier: à quoi bon un procès? Il l'a fait, c'est assez clair, qu'attend-on pour le condamner? À quoi bon cet étalage de détails sordides?

 

Première des choses, Proulx a plaidé non coupable. À partir de ce moment, la poursuite doit faire la démonstration de sa culpabilité. Ce qui suppose évidemment une preuve détaillée, et non seulement des aveux sur vidéo. On a vu des gens s'avouer coupables de crimes qu'ils n'avaient pas commis - voir Simon Marshall, le supposé violeur de Sainte-Foy, notamment.

Alors le ministère public doit démontrer hors de tout doute raisonnable chacun des éléments du crime reproché: un meurtre prémédité. La poursuite doit prouver les détails de ce crime; c'est une obligation juridique incontournable.

Deuxième chose: un procès criminel ne se résume pas toujours à la question: est-ce bien lui qui l'a fait?

Pour faire déclarer quelqu'un coupable d'un crime, la poursuite doit démontrer 1) qu'il a commis le geste reproché et 2) qu'il avait l'intention coupable de le commettre.

Une collision entre une voiture et un piéton peut être un simple accident ou une tentative de meurtre. Ça dépend de l'intention.

La preuve des faits et gestes de l'accusé sert directement à démontrer qu'il a commis les actes conduisant à la mort. Et indirectement à démontrer son état d'esprit.

On n'est pas obligé d'assister au procès ni de lire à ce sujet-là. Mais faire une preuve dans un procès pour un crime horrible suppose par définition un étalage de détails horribles.

Troisième chose: on n'en est qu'à la preuve de l'accusation. En entendant les grandes lignes de cette preuve, on peut être pressé d'en finir.

Ce n'est toutefois qu'une partie du procès. La défense n'a pas parlé encore. Si elle décide de présenter une preuve (c'est son choix), cela peut changer complètement l'allure de ce procès.

Quelle défense peut-il avoir? me direz-vous. C'est tellement clair!

Les choses sont souvent simples et claires quand on n'a entendu qu'une partie. Quelle défense? On ne sait pas. On se doute de ce que ça ne sera pas, remarquez bien. On ne commettra pas d'outrage au tribunal en supposant dès aujourd'hui que Proulx n'invoquera pas un alibi...

Mais comme je viens de le dire, un crime a deux composantes: une matérielle et une psychologique. Se pourrait-il que ce soit sur l'état d'esprit de l'accusé qu'on soulève des questions, du côté de la défense? Je pose la question comme ça...

On a vu souvent des procès très «clairs» se terminer de manière imprévue, notamment à cause de l'éclairage «mental».

Je ne dis pas que ce sera le cas ici. Je n'en ai aucune idée. Je dis seulement qu'on n'a qu'une partie de l'histoire, une partie de la preuve et rien de la défense.

Gardons-nous donc de conclure trop vite, même si nous sommes dans une impatience de condamner. N'allons pas non plus rejeter trop vite des arguments qui n'ont pas encore eu la chance d'être présentés.

Cette prudence élémentaire n'est pas le fruit de nouvelles lubies avocassières. C'est la sagesse plusieurs fois centenaire de la justice criminelle. Il existe une panoplie de défenses liées à l'état mental de l'accusé, depuis la très vieille défense qu'on appelait «de folie» jusqu'aux diverses atténuations de la responsabilité.

Une fois que tout sera dit, une fois qu'auront été entendus les témoins et les arguments de la Couronne, puis que la défense aura présenté ses arguments et peut-être des témoins, alors le jury devra répondre à la question: la poursuite a-t-elle prouvé hors de tout doute la culpabilité de Proulx?

Il se peut que ce soit très simple. Il se peut que ce ne le soit pas. Mais c'est à cela que sert un procès: répondre avec sérénité et sans passion, loin du bruit de la rue, à cette question très grave.

Autrement, il y a des arbres et des cordes.

 

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