Un recomptage judiciaire a donné la victoire par la plus petite marge qui soit - un vote - à son adversaire Stefan Psenak le 9 novembre dernier.

Mais au cours du recomptage judiciaire en Cour du Québec, un bulletin de vote n'a jamais été retracé malgré les recherches supervisées par le juge Jean-François Gosselin.

Or ce bulletin de vote disparu aurait pu faire toute la différence, dit aujourd'hui Frank Thérien.

Sur les conseils de son avocat, il songe à intenter des recours judiciaires pour contester la validité de l'élection et provoquer la tenue d'un nouveau scrutin.

« Je n'ai pas encore complètement décidé. Mon avocat Jean Carol Boucher m'a dit qu'on avait une bonne chance parce qu'il manquait un bulletin de vote qui aurait pu déterminer le gagnant. Il a discuté de la question avec des avocats, des experts, et ils sont tous d'accord pour dire que le résultat de l'élection pourrait être renversé et qu'on pourrait avoir une autre élection. »

Le coup de l'émotion

Après le recomptage, M. Thérien avait donné l'impression d'accepter la défaite. L'homme de 68 ans se réjouissait même de pouvoir aller visiter plus souvent ses enfants et petits-enfants qui habitent au Texas. Aujourd'hui, il explique avoir réagi sous le coup de l'émotion. « En fait, je n'avais pas le choix ! J'ai encore le goût d'être conseiller municipal, sans cela, je ne me serais pas présenté. Mon avocat m'a dit : Frank, tu n'as rien à perdre et tout à gagner. »

En fouillant dans la jurisprudence, Me Jean Carol Boucher est convaincu qu'il y a matière à contester l'élection du 1er novembre dans le district Aylmer. Pour entraîner la nullité d'une élection, explique-t-il, il faut démontrer que le fait en cause - ici, la disparition d'un bulletin de vote - aurait eu un effet déterminant sur l'issue du scrutin.

« Il manque un bulletin de vote et le test de base est de dire : si j'applique le bulletin problématique au perdant, est-ce que ça le place différemment par rapport au gagnant ? » explique-t-il.

Pour Me Jean Carol Boucher et son client, la réponse est claire. Si le bulletin manquant était retrouvé - et qu'il portait une marque en faveur de Frank Thérien - il y aurait alors eu égalité entre les deux candidats.

En cas d'égalité après un recomptage judiciaire, la Loi sur les référendums et les élections dans les municipalités prévoit un tirage au sort pour déterminer le gagnant.

Mais selon Me Jean Carol Boucher il n'est pas question ici de tirage au sort tout simplement parce que ce n'est pas le recomptage qui est contesté, mais bien la validité même de l'élection.

« On a de la jurisprudence qui dit clairement que si, à la contestation de l'élection, on arrive à une égalité, on ne peut pas tirer au hasard, car ce n'est qu'au nouveau dépouillement qu'on peut tirer au hasard. À la nullité de l'élection, on ne peut pas tirer au hasard, il faut refaire l'élection. »

Me Boucher affirme avoir découvert de la jurisprudence récente à ce sujet. Un tribunal a ordonné une nouvelle élection dans un cas semblable survenu au Québec dans les années 1980, affirme-t-il.