Dans le jugement qu'elle a rendu hier, la juge Nicole Mallette rejette un à un les différents motifs présentés par le candidat défait.

En ce qui a trait à la différence de trois bulletins entre les votes à la mairie et les votes au poste de conseiller du district du Sanctuaire, la juge estime qu'il est impossible d'inférer de cette situation qu'il y a eu une irrégularité. «Quoi qu'il en soit, il ne s'agit pas d'un fait suffisamment grave (trois bulletins sur 2926) pour croire que le déroulement du vote démocratique a été entaché», peut-on lire.

M. Beaulieu alléguait aussi que les listes de pointage fournies par le bureau des élections faisaient état du fait que 31 personnes se seraient présentées pour voter deux fois. À cet égard, la juge s'en remet aux explications fournies par le président d'élection, Me Gilles Poulin, à qui le Tribunal accorde «une très grande crédibilité», compte tenu de sa «solide expérience en matière d'élections municipales».

Sommairement, Me Poulin avait expliqué qu'un système informatisé aux postes d'accueil permettait de transmettre aux candidats des relevés périodiques des personnes qui s'étaient présentées pour aller voter. Ces relevés ? et la procédure d'identification des électeurs qui se présentent au lieu de votation ? sont en fait complètement distincts du processus électoral et de l'identification formelle des électeurs, qui se faisaient directement à la table de la section de vote.

«Les listes émanant des postes d'accueil informatisés ? il y en avait quatre pour le district du Sanctuaire ? ne peuvent pas servir à établir le nombre de personnes ayant voté. Elles sont indicatives. Elles n'ont aucune valeur légale et n'ont jamais eu pour objectif d'en avoir, d'autant plus qu'elles pouvaient se recouper au niveau des plages horaires», note-t-elle dans son jugement.

La juge Mallette note que ce motif ne concerne d'ailleurs pas le processus électoral lui-même et n'est pas visé par l'article 262 de la Loi sur les élections et référendums dans les municipalités, qui établit les règles et les motifs pour un dépouillement judiciaire.

Il en va de même pour le motif concernant une disparité entre les résultats diffusés en fin de soirée et ceux qui apparaissaient le lendemain sur le site web de la Ville de Trois-Rivières, particulièrement en ce qui a trait au nombre de bulletins rejetés. La juge estime que le témoignage de M. Beaulieu, selon lequel 43 bulletins de vote rejetés manquants «auraient été trouvés durant la nuit» est sans fondement. «Il est le fruit d'une méconnaissance profonde du processus et est offensant pour le personnel électoral», écrit-elle.

La juge Mallette remarque en fait que le taux de bulletins rejetés ? 57 sur 2923, soit 1,95 % ? est un pourcentage inférieur aux 3,5 % et 5 % qui ont déjà été considérés par la Cour du Québec comme étant anormalement élevés et de nature à créer une présomption d'irrégularité.

Enfin pour ce qui est du mystérieux appel téléphonique anonyme que le conseiller sortant aurait reçu d'une personne faisant partie du personnel électoral et qui l'informait d'irrégularités possibles, la Cour ne le considère pas non plus comme un motif valable. «Le Tribunal n'accorde aucune valeur à cet appel. Aucune anomalie n'a été constatée aux tables de scrutin et aucune n'a été rapportée au président d'élection concernant le district électoral du Sanctuaire», écrit la juge Mallette.

Celle-ci conclut qu'il est nécessaire, pour donner suite à une demande de dépouillement judiciaire, d'avoir des motifs raisonnables.

«Agir autrement reviendrait à accorder à un candidat le droit de demander automatiquement un nouveau dépouillement des votes, ce qui a été exclu par le législateur», peut-on lire. «Le Tribunal en vient donc à la conclusion que la preuve apportée ne soulève pas de faits suffisamment graves pour croire que le déroulement du vote démocratique a été empêché par de supposées irrégularités... qui n'en sont effectivement pas», conclut-elle.

«C'est décevant»

«C'est décevant, mais je vais passer à autre chose. La juge estime que la démocratie a été respectée alors je ne peux plus rien y faire», concède l'expérimenté politicien. Celui-ci n'entend pas interjeter appel de la décision rendue hier.

M. Beaulieu estime que sa défaite par seulement vingt-deux voix est loin d'être déshonorante. «J'ai le sentiment que j'ai fait ce que j'avais à faire. Et je me battais contre trois anciens collègues», remarque-t-il en faisant allusion au fait que la campagne d'Alain Croteau ? qu'il a côtoyé comme maire et comme conseiller ? était soutenue par un autre ex-maire de Cap-de-la-Madeleine, Jean-Claude Beaumier, et par une ancienne conseillère, Francine Beaudet.

«Ce que je veux que les gens sachent, c'est que je me suis toujours senti privilégié de pouvoir les représenter pendant vingt ans. Ce n'est pas rien, vingt ans», remarque-t-il avec émotion.

Denis Beaulieu se dit également fier des réalisations qui ont ponctué ses cinq mandats comme conseiller municipal. «On a fait beaucoup de travaux sur nos infrastructures, nos rues, nos conduites d'eau. Il s'est investi plusieurs millions de dollars dans notre quartier et notre secteur depuis la fusion», a tenu à rappeler celui qui entend demeurer un observateur intéressé de la scène municipale.

Croteau soulagé

De son côté, Alain Croteau a accueilli la décision de la juge Mallette avec un certain soulagement. «Pour moi, c'était évident qu'il n'y avait pas de motifs valables pour envisager un recomptage judiciaire. Mais c'est clair qu'il y a toujours une petite incertitude tant que la juge ne confirme pas que c'était bel et bien le cas. En ce sens-là, c'est une très bonne nouvelle», a-t-il mentionné.

Le nouveau conseiller du district du Sanctuaire rappelle qu'il a toujours considéré que 22 voix de majorité était quand même «un écart appréciable» pour renverser le résultat d'un scrutin. «Ça reviendrait à dire que le processus électoral est peu fiable et que les travailleurs d'élection sont sujets à faire plusieurs erreurs, ce qui est loin d'être le cas», ajoute-t-il.

M. Croteau s'est dit content de constater que cette histoire soit réglée avant l'assermentation de jeudi, à laquelle il pourra participer sans aucune épée de Damoclès au-dessus de la tête.

Et il sera vraisemblablement félicité, enfin, par son adversaire Denis Beaulieu. Ce dernier a en effet indiqué qu'il entendait aller frapper à la porte de son nouveau conseiller pour aller lui offrir ses félicitations, conformément à l'engagement pris lorsque les deux hommes se sont croisés au palais de justice la semaine dernière.

«Je lui avais dit que j'attendais avant de le féliciter parce que peut-être que ç'aurait pu arriver que ce soit lui qui doive me féliciter. Mais ce n'est pas le cas et je vais aller le féliciter sincèrement», conclut Denis Beaulieu.