Sept conseillers déclenchent une tempête

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Sept conseillers ont déposé une requête spéciale pour... (Photo: Stéphane Lessard)

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Sept conseillers ont déposé une requête spéciale pour forcer la tenue d'une assemblée extraordinaire du conseil. Ils auront finalement droit  à une rencontre privée sur le budget.

Photo: Stéphane Lessard

Louise Plante
Le Nouvelliste

(Trois-Rivières) Sept conseillers municipaux ont forcé la Ville de Trois-Rivières à tenir une assemblée privée de travail sur le budget municipal, demain.

L'hôtel de ville a été secouée par un psychodrame, hier, alors que 48 h à peine après avoir bloqué l'adoption du budget 2010, sept conseillers, se basant sur la Loi des cités et villes, déposaient une requête spéciale pour forcer la tenue d'une assemblée extraordinaire du conseil afin de pouvoir enfin poser des questions sur le budget.

Les conseillers protestaient ainsi contre l'intention du maire Yves Lévesque de leur faire adopter sans discussion la prochaine mouture du budget, le 24 décembre prochain.

La demande des sept conseillers (la loi exige 40 % des conseillers pour l'obtention d'une séance extraordinaire) est arrivée en fin de matinée hier, provoquant une véritable tempête à l'hôtel de ville, déserté par son maire, actuellement en voyage.

Convoqué en milieu d'après-midi, le maire suppléant, Fernand Lajoie, littéralement paniqué, croyait voir dans cette démarche une tentative d'adopter un budget différent que ce que le maire avait prévu (son plan B) alors que «l'opposition aurait la majorité» en l'absence d'Yves Lévesque mais aussi de deux conseillers (Bronsard et Daigle).

«Je serais bien naïf de croire autre chose, confiait alors Fernand Lajoie au Nouvelliste. Le maire est parti en vacances avec des conseillers. Ce n'est pas une façon de faire habituelle. Un budget, ça s'étudie en commission permanente», a-t-il lancé au Nouvelliste au téléphone, alors qu'il fonçait vers l'hôtel de ville où il venait d'être appelé pour participer à une cellule de crise.

Pas d'autres choix

«En fait, ce qui se passe, a expliqué le conseiller André Noël, c'est qu'on a su hier (mardi) que le budget nous serait envoyé par courriel lundi et qu'il n'y aurait aucune séance de travail, aucune présentation, rien avant le 24 décembre matin, à 8 h 30, où on devait voter son adoption.»

M. Noël poursuit en disant que les conseillers ne savaient pas quelles seraient les nouvelles orientations de ce budget ni qui les imposerait. Ils ignoraient aussi qui déciderait de la nouvelle taxation, ce qui serait coupé et ce qui ne le serait pas. Bref, il restait beaucoup trop d'inconnus.

«Aucun scénario n'avait été déposé. Aucune discussion. Nous, on pense que ce n'était pas vivable et j'espère que mes autres collègues pensent la même chose. Ça n'avait pas de bon sens!»

Or, poursuit André Noël, la seule opportunité que la loi offre dans cette situation était de convoquer une assemblée extraordinaire du conseil.

«Ce qu'on a fait, ce matin (hier). Des conseillers représentant 40 % du conseil, en vertu des articles 323-324 de la Loi des cités et villes, ont demandé au maire ou son remplaçant, Fernand Lajoie, de convoquer une assemblée extraordinaire du conseil, avant vendredi 14 h, où le seul point à l'ordre du jour serait la présentation du budget 2010 par des fonctionnaires et l'étude de celui-ci par le conseil pour son adoption le 24.»

Dans le cas où le maire suppléant aurait refusé la demande des conseillers, ces derniers avaient l'intention de s'adresser directement au greffier lundi matin, auquel cas, ce dernier aurait dû exécuter la demande des conseillers.

Me Gilles Poulin, qui a participé aux discussions, a confirmé la vraisemblance du scénario au Nouvelliste.

Les conseillers qui ont signé la requête sont Marie-Claude Camirand, Catherine Dufresne, Sylvie et Marie-Josée Tardif, Françoise Viens, Alain Croteau et André Noël. Comme ils formaient à eux seuls 40 % du conseil, ils n'ont pas demandé à Yves Landry, qui a aussi voté contre l'adoption du budget, de se joindre au groupe.

Les conseillers tenaient d'autant plus à cette réunion qu'une rumeur persistante s'est répandue rapidement dans la ville suivant laquelle les districts des conseillers récalcitrants feraient l'objet de coupures.

«Le message que ça donne aux autres c'est: ne dites jamais rien, sinon vous allez écoper», a dénoncé André Noël.

Pas une tentative de putsch, dit Sylvie Tardif

Pour sa part, la conseillère Sylvie Tardif a assuré qu'il ne fallait pas voir dans cette démarche une tentative de putsch ou quoi que ce soit du genre.

«Ce n'est pas ça du tout. J'ai parlé à M. Byette pour savoir quand il y aurait une rencontre sur le nouveau budget et il n'avait eu aucune consigne par rapport à ça. On était convoqués le 24 décembre pour l'adoption, c'est tout.»

«Il y a une différence entre simplement prendre connaissance d'un budget et en discuter. La seule façon d'obtenir des informations, c'était de passer par les voies légales. Il n'a jamais été question de tenir un vote sur le budget», assure-t-elle.

Le verdict de l'hôtel de ville est finalement tombé en fin d'après-midi sous forme d'un bref communiqué.

On peut lire que «Pour le maire suppléant, une séance publique supplémentaire ne semble pas être le forum approprié pour débattre du contenu du budget. En conséquence, les requérants seront convoqués avec les autres membres du conseil à une rencontre de travail en commission permanente, ce vendredi 18 décembre. On répondra alors aux interrogations des élus, avant de revenir en séance publique spéciale, comme convenu, le 24 décembre.»

André Noël s'est dit tout à fait satisfait de cette décision. «C'est ce que nous voulions, une séance de travail, mais la seule façon de l'obtenir était de réclamer une séance extraordinaire.»

Pas la première fois

Rappelons que ce n'est pas la première fois que le maire Lévesque est pris de court pendant un voyage.

En septembre 2002, il était rentré de Chine pour retrouver des conseillers de l'ancienne ville de Trois-Rivières qui avaient confié leur insatisfaction à un journaliste.

En 2004, un nouvel accrochage avait eu lieu avec ce qu'on appelait à l'époque le groupe des six conseillers qui, encore une fois, alors que le maire était à l'étranger, avait fait savoir qu'ils ne se tairaient plus pendant les séances du conseil municipal.

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