Les membres du Groupe des sept ont parlé d'une seule voix hier pour demander la tenue d'une telle commission afin de rétablir, disent-ils, la confiance des contribuables en leur administration municipale et de clarifier toutes les questions laissées sans réponse dans le rapport du vérificateur général.

Le maire Yves Lévesque a rapidement tourné en dérision la demande du Groupe des sept, indiquant qu'il s'agit d'une autre manoeuvre «politique» de la part de conseillers «qui sont de mauvaise foi».

La Loi sur les cités et villes prévoit qu'une Ville peut, s'il est nécessaire dans l'intérêt de celle-ci, faire élucider des questions et témoigner des personnes intéressées dans le cadre d'une commission spéciale.

Tour à tour, les conseillers André Noël, Sylvie Tardif, Catherine Dufresne, Marie-Josée Tardif, Alain Croteau, Marie-Claude Camirand et Françoise Viens ont évoqué dans un long préambule les raisons qui les ont amenés à demander la tenue d'une telle commission.

Ils font bien sûr état du fait que le vérificateur général a relevé, dans son rapport pour l'exercice 2009, plusieurs «anomalies» concernant l'administration du Comité des fêtes.

Le comité, rappellent-ils, a bénéficié de plus de 5,8 millions $ d'argent provenant de fonds publics, dont 2 275 000 $ de la Ville de Trois-Rivières.

La demande de tenue d'une commission d'enquête a été soumise aux membres du conseil hier soir, à la toute fin de l'assemblée publique régulière.

Le conseiller André Noël a indiqué que la proposition de résolution était ainsi soumise aux membres du conseil pour que ceux-ci en prennent connaissance et qu'elle n'allait pas faire l'objet d'un vote avant la séance du 20 septembre.

Le projet de résolution soumis hier soir prévoit que la commission spéciale en question serait composée du maire - qui y siégerait d'office en vertu d'une disposition de la Loi sur les cités et villes -, de quatre conseillers nommés par un vote au deux tiers des membres du conseil, d'un expert-comptable et d'un avocat, eux aussi nommés par un vote au deux tiers des membres du conseil.

États financiers

Dans leur volonté de mandater une commission d'enquête sur les activités administratives du Comité des fêtes, les conseillers du Groupe des sept ont aussi insisté sur le fait qu'ils souhaitent obtenir les états financiers vérifiés de cette organisation pour les années 2006 à 2009, et ceux de 2010 lorsque l'exercice sera terminé.

Or, il a toutefois été permis d'apprendre, hier, que ces documents n'ont jamais été produits à la Ville, contrairement à ce qu'exigent les protocoles d'entente concernant le versement de subventions.

La conseillère Françoise Viens a tenté d'obtenir ces documents par le biais des dispositions de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics en s'adressant d'abord à la Ville de Trois-Rivières.

La réponse fut brève: le responsable de l'accès à l'information ne pouvait donner suite à la demande parce que les états financiers n'ont jamais été produits à la Ville.

S'adressant par la suite au président du Comité des fêtes, Jean Fournier, pour formuler une demande similaire, elle essuie un autre refus, celui-là basé sur le fait que le conseil d'administration du Comité des fêtes n'est pas composé majoritairement d'élus et sur le fait que la Ville n'a pas contribué pour plus de la moitié du financement de l'organisation.

«Dans les circonstances, tu comprendras que la corporation ne dévoilera pas ses états financiers», répond Jean Fournier à la conseillère Viens.

Lévesque agacé

Le maire Yves Lévesque n'en revenait pas, hier, de cette nouvelle démarche du Groupe des sept. Il se doutait bien que quelque chose se tramait, mais il estime qu'une telle demande dépasse les bornes.

«Je m'étais promis de ne pas gaspiller de salive dans ce dossier-là mais là, c'est clair que c'est devenu politique. Moi, je considère que le dossier du 375e est réglé. Le vérificateur général a fait des remarques et on en a pris bonne note. Mais il a quand même approuvé sans réserve les états financiers», insiste-t-il.

Le maire croit que les conseillers qui souhaitent une telle commission agissent contre les principes qu'ils défendent.

«D'un côté on nous demande de sauver de l'argent et de contrôler les dépenses et de l'autre, on veut dépenser pour créer une commission d'enquête. Je trouve ça triste de voir la tournure des événements», ajoute Yves Lévesque.

Celui-ci ne semble pas se formaliser du fait que la Ville n'a jamais eu en sa possession les états financiers du Comité des fêtes du 375e, comme le prévoient pourtant les protocoles d'entente reliés aux subventions.

«Je n'ai pas vu les protocoles en question. Eux (les conseillers du Groupe des sept), ils ont le temps de fouiller. Mais ils font ça juste pour chercher la controverse et dans un intérêt politique», conclut-il.