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FRANÇOIS BOURQUE : Faux comme un diamant du Canada

Le Soleil

Les médias n'ont pas remarqué l'histoire ou jugé qu'elle ne méritait pas diffusion.

Je parle d'une histoire mais, mais le mot est peut-être exagéré pour une affaire de contestation d'impôts en Cour du Québec.

Ce qui m'a intéressé, ce ne sont pas les montants en cause, peu importants. Ni de prime abord, le nom des personnes concernées, même si cela implique le député conservateur de Louis-Hébert, Luc Harvey.

Tout citoyen ou entreprise a le droit de contester une cotisation d'impôt, ce qui n'en fait pas automatiquement une histoire pour le journal.

Je n'en aurais pas parlé, n'eut été de mon étonnement devant les raisons invoquées par M. Harvey pour réclamer des déductions fiscales.

Les faits remontent à l'année 2000. L'entreprise Yevrah Inc (Harvey à l'envers) oeuvre alors dans l'installation de logiciels à domicile et soumet comme dépenses d'entreprise les frais suivants : 11 379 $ pour un voyage au Cameroun ; 2430 $ pour des billets d'avion à Sainte-Lucie ; 2900 $ pour une croisière au départ de Miami.

Dans ses échanges avec le ministère du Revenu et plus tard en Cour du Québec,

M. Harvey plaide que l'entreprise cherchait à diversifier ses activités.

Son voyage au Cameroun visait le démarrage d'une mine de diamants, a-t-il soutenu; le voyage de sa conjointe dans sa famille d'origine à Sainte-Lucie, visait l'implantation d'un service de traversier entre Sainte-Lucie et La Martinique; sa croisière en Floride visait à développer des contacts d'affaires.

Le ministère du Revenu et le juge ont rejeté ces prétentions.

Voici ce que le juge Michael Sheehan écrit sur le projet au Cameroun :

«(...) M. Harvey, un informaticien, ne possédait aucune expertise, ni connaissances, ni formation en matière de pierres précieuses...

«Pourtant, il prétend qu'il ambitionnait de devenir l'unique fournisseur d'un gemmologue américain d'Atlanta... Le projet n'a eu aucune suite lorsque son contact américain l'a informé que son échantillon de diamant à l'état brut, rapporté du Cameroun, était ?sans valeur?.»

Faux comme un diamant du Canada, pourrait-on dire.

Du projet à Sainte-Lucie, le juge note que ni M. Harvey, ni sa conjointe, ne possédaient de «connaissance d'opération de traversiers».

«Il n'a pas été en mesure de fournir de documents ni de correspondance permettant de valider les démarches entreprises à cet égard, bien qu'il prétende qu'un montant de 40 000 $ a été versé pour une étude de faisabilité.»

Quant à la croisière, le juge note qu'«aucun document, ni correspondance, ni rapport, ni programme, ni ordre du jour n'ont pu être fournis par monsieur Harvey pour valider cette dépense comme étant encourue pour gagner un revenu d'entreprise».

Coïncidence, le jugement contre M. Harvey est tombé le 24 janvier 2006, le lendemain de son élection comme député. Ce jugement n'a pas été porté en appel.

Je retiens de cette histoire que M. Harvey est manifestement un fonceur et qu'il n'a pas peur de sortir des sentiers battus. Ce qui est loin d'être un défaut.

J'en retiens aussi que M. Harvey a été un peu naïf dans ses projets outre-mer ou a pensé que le ministère et le juge étaient naïfs.

M. Harvey et sa conjointe n'ont rien commis d'illégal et leur débat sur les dépenses admissibles à l'impôt n'enlève rien à la capacité de M. Harvey de représenter les électeurs de Louis-Hébert.

J'ai hésité avant de revenir sur l'affaire, conscient de l'impact possible en campagne électorale. J'ai parlé hier à l'avocat de M. Harvey, puis réfléchi encore. Ce qui m'a décidé?

Je me suis dis que comme citoyen, il y a des choses que je préfère savoir avant de voter. J'ai cru que ce serait pareil pour vous. Le reste vous appartient.

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