Contrebande de cigarettes: une amende de 36 000 $ pour un récidiviste

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Contrebande de cigarettes: une amende de 36 000 $ pour un récidiviste

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Photothèque La Presse

Marc Allard
Le Soleil

(Québec) Pierre Belleau, un récidiviste de Saint-Marc-des-Carrières qui avait été intercepté en janvier 2008 par la Sûreté du Québec (SQ) en possession de plusieurs milliers de cigarettes de contrebande, a été condamné à payer une amende de 36 000 $ dans un délai de trois mois.

La juge Sylvie Marcotte lui a imposé cette sentence le 11 juin, au palais de justice de Saint-Joseph de Beauce, pour avoir contrevenu à la Loi concernant l'impôt sur le tabac.

En janvier 2008, les policiers de la SQ de la MRC de La Nouvelle-Beauce avaient appréhendé M. Belleau en possession de 9000 cigarettes de contrebande alors qu'il circulait à Sainte-Hénédine.

En avril 2009, M. Belleau avait été condamné à payer des amendes totalisant 9000 $ pour des infractions similaires. Revenu Québec, qui a fait connaître la décision de la juge Marcotte, mardi, a rappelé qu'une personne qui vend, livre ou a en sa possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n'est pas identifié conformément à la Loi est passible d'une amende minimale de 3000 $. 

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