Délits à caractère sexuel: peine discontinue et don de 200 $

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Richard Hénault
Le Soleil

(Québec) Le jeune homme de 24 ans arrêté pour des délits à caractère sexuel commis contre deux garçons de huit et neuf ans lors du Championnat mondial de hockey, en mai 2008, a été condamné hier à une peine discontinue de 90 jours de prison. À sa propre suggestion, Jean-François Arcand a aussi fait un don de 200 $ au Centre d'aide aux victimes d'actes criminels.

Considéré comme «intellectuellement lent», Arcand avait offert un sac à dos à l'effigie de l'événement aux deux garçons, demandant au premier de lui montrer ses organes génitaux. Il a ensuite baissé lui-même le pantalon du second. Par la suite, il a demandé aux deux garçons de garder le silence, mais ils sont plutôt allés le dénoncer à l'enseignant qui les accompagnait.

Après avoir plaidé coupable, Arcand s'est soumis à la préparation d'un rapport présentenciel. On a ainsi appris qu'il avait déjà eu d'autres activités sexuelles inappropriées à quatre occasions avec trois garçons et une fillette, mais qu'elles n'avaient pas été judiciarisées.

Aussi a-t-on conclu que l'individu est affecté d'une déviance sexuelle qu'on qualifie d'inquiétante et que le risque d'une récidive de sa part est bien présent. L'immaturité d'Arcand expliquerait son passage à l'acte, d'autant plus que son père banalise ses gestes et que le jeune homme est isolé socialement.

La procureure de la Couronne, Me Carmen Rioux, et l'avocate de l'accusé, Me Myriam Tabet, ont suggéré la peine de 90 jours au juge Pierre Rousseau. Avant que le magistrat l'inflige, Me Tabet a déposé une lettre dans laquelle Arcand s'excuse et exprime son regret sincère. Après avoir été accusé, le jeune homme a perdu son emploi de plongeur dans un restaurant et il suit actuellement un cours de réintégration à l'emploi, a indiqué son avocate.

En plus de la peine d'emprisonnement et du don, le juge Rousseau a imposé une période de probation de trois ans à Arcand. Durant 10 ans, il devra en outre se soumettre à la Loi sur l'enregistrement de renseignements sur les délinquants sexuels et il a dû fournir des échantillons de substances corporelles pour analyse génétique. Enfin, il lui sera interdit durant cinq ans de se rendre aux endroits fréquentés par des enfants, d'occuper un emploi auprès d'eux et de tenter de communiquer avec eux par Internet.

 

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