Dans une décision de la Cour supérieure, rendue lundi, le juge Marc Lesage a refusé la demande d'injonction de l'entreprise Massif inc. à l'endroit de son concurrent situé sur l'autre rive du Saint-Laurent. L'exigence était de «cesser immédiatement» l'utilisation de la marque de commerce «Massif du Sud», ou de tout autre «nom de domaine comportant le [mot] massif en association avec l'exploitation d'un centre de ski».

Les propriétaires de Massif inc. considèrent que la répétition du vocable par les deux stations de la région prête à confusion et leur cause du tort. Ils en veulent pour preuve un certain nombre de clients qui se sont trompés d'endroit au fil des ans, et la correspondance qui a erronément abouti chez l'un ou l'autre.

Après près d'un an de procédures, le magistrat en vient à la conclusion que «l'appellation ?Massif du Sud? est bien implantée au Québec et ne porte nullement à confusion pour un citoyen ordinaire qui prête le moindrement attention à la destination où il veut se rendre».

Un parc régional porte le nom de Massif du Sud, souligne le juge Lesage, et son utilisation est antérieure à la création de la marque de commerce Le Massif.

Les avocats de la station de Bellechasse, Simon Lemay et Dominic Gélineau, ont fait comparaître un ancien président de la Commission de toponymie. Celui-ci a souligné que massif est un terme générique au même titre que lac ou cap. Un argument que reprend le juge dans sa décision à travers l'exemple du mot musée. «Le Musée anciennement du Québec est celui qui avait le plus de renommée, écrit-il. Aurait-il pu s'opposer à l'utilisation des mots Le Musée à l'encontre de tous les autres musées? Le tribunal répond négativement.»

«On a reçu le jugement il y a deux jours, on souhaite l'analyser avec nos avocats pour en connaître les détails», indique Isabelle Vallée, relationniste pour le Massif de Charlevoix. «Nous allons regarder tout cela avant de décider si nous irons en appel.»

Il n'a pas été possible de joindre le propriétaire du Massif du Sud, Alain Contant, mercredi.

Pas le seul

L'entreprise de Daniel Gauthier n'en a pas qu'après une station de ski. Un homme d'affaires bien implanté dans Charlevoix, Jonathan Chagnon, en sait quelque chose. Sa compagnie Versant du Massif vend des terrains et fait de la gestion locative dans les environs de la montagne. Dès 2004, il a reçu une mise en demeure exigeant un changement de nom.

Son refus lui a valu d'être exclu de la campagne Massif à tout prix qui promeut de la région au Québec et ailleurs. «Le Massif ou M. Gauthier, comme entreprise privée, a décidé qu'il m'excluait de la campagne, même si j'ai contribué financièrement pendant plusieurs années à cette campagne avant même qu'il devienne propriétaire de la montagne», indique M. Chagnon. Il affirme que son chiffre d'affaires a été affecté par cette exclusion, sans pouvoir quantifier les pertes.

M. Chagnon fait preuve de prudence parce qu'il est maintenant visé par une poursuite pour les mêmes motifs que le Massif du Sud.

L'entrepreneur a témoigné dans la cause du Massif. Sans trancher sur le fond, le juge Lesage y fait néanmoins clairement référence dans sa décision. Selon lui, Massif inc. «cherche à éliminer de la compétition, quelle qu'elle soit, d'autres entreprises faisant affaires à tout le moins à Petite-Rivière-Saint-François, où est située sa station de ski, en s'objectant à l'utilisation par elles du mot Massif».

Il s'agit de la deuxième fois en peu de temps que l'appellation de la montagne retient l'attention. La semaine dernière, des résidants de Petite-Rivière-Saint-François ont manifesté leur mécontentement de voir disparaître le nom de leur municipalité au profit du nom «Le Massif de Charlevoix», l'ensemble du projet récréotouristique de 230 millions $ de Daniel Gauthier.