La réponse à ces deux questions est la même : non.
La Ville de Québec n'a pas touché de revenus de taxes supplémentaires en raison de la hausse de la valeur des maisons.
Constatant que ces valeurs augmentaient de 29 % en moyenne dans le résidentiel, la Ville a baissé le taux de taxes en conséquence. Même chose pour les immeubles non résidentiels.
L'effet du rôle est donc neutre pour la ville.
Voici les faits.
1- Québec perçoit cette année 761 millions $ en taxes foncières et en tarification de services (eau potable, eaux usées, déchets), soit 50 millions $ de plus qu'en 2009.
2- Près de la moitié de ces nouveaux revenus, 22 millions $, proviennent de nouvelles constructions ou de transformations à des immeubles existants.
3- Les 28 millions $ supplémentaires perçus sur les maisons et immeubles existants représentent une hausse de 3,9 %.
4- Le ministère des Finances prévoit une inflation à 2,3 %. Le 1,6 % qui reste est imputable à des décisions ou à des obligations légales de l'administration Labeaume : travaux d'infrastructures, événements culturels, loisirs, etc.
On peut être d'accord ou pas avec ces choix, mais cela n'explique pas les hausses de taxes brutales pour ceux qui en ont.
Hormis l'inflation et ce 1,6 % résultant de choix politiques, les citoyens de Québec paient globalement les mêmes taxes que l'an dernier. Ce qui se produit, c'est que le fardeau fiscal est réparti différemment. Les citoyens dont la maison a augmenté plus que la moyenne payent plus de taxes; ceux dont la valeur a augmenté moins que la moyenne en paient moins. Les écarts sont parfois considérables.
La Ville ne peut préciser combien de citoyens paient moins de taxes et combien en paient plus. Il faudrait comparer les factures une par une, ce qui prendrait des semaines, dit-on.
On peut cependant en avoir une bonne idée.
Le Service des finances de la Ville a préparé une simulation de l'impact du rôle d'évaluation sur les factures de taxes.
Cette simulation ne tient pas compte du budget 2010 ni de l'harmonisation fiscale entre les anciennes villes. Mais cela permet de mieux comprendre quelle proportion de citoyens ont été frappés par des hausses de taxes brutales.
L'exécutif a pris connaissance de ces informations, mais les chiffres n'avaient jamais été rendus publics. Les voici.










