Personne ne niera que la démocratie est un système politique où le pouvoir de décision appartient au peuple. Pas plus qu'on contestera l'idée qu'un gouvernement démocratique doit obligatoirement tenir compte des préférences des citoyens avant de prendre une décision. Par contre, laisser croire qu'un référendum ou qu'une série de référendums permet d'agréger les préférences individuelles en préférence collective, il y a là une marge que l'analyste des choix sociaux ne peut franchir.

Au risque de rebuter le lecteur, je propose un petit exercice. Reprenons l'idée péquiste et supposons que les québécois, face à l'éventualité de rapatrier un pouvoir quelconque, aient à choisir entre trois options: 1) l'option des souverainistes (appelons-la «S») incarnée par le PQ;  2) l'option des fédéralistes («F») incarné par le PLQ et; 3) l'option des autonomistes («A») incarné par l'ADQ. Divisons la population du Québec en trois groupes d'électeurs, égaux en nombre, ayant chacun les préférences suivantes:

Le premier groupe d'électeurs est d'allégeance souverainiste. Pour ce groupe d'électeurs, la souveraineté (S) est préférée à l'autonomie (A) et, pour eux, la pire option est le fédéralisme (F). L'ordre de préférence de ce groupe d'électeur est donc le suivant: S> A> F.

Le deuxième groupe d'électeurs est d'allégeance autonomiste. Si l'autonomie (A) est la meilleure option pour eux, ils préfèrent par contre l'option fédéraliste (F) à l'option souverainiste (S) dont ils craignent les conséquences économiques. L'ordre de préférence de ce groupe d'électeur est donc le suivant: A> F> S.

Le troisième groupe d'électeurs est d'allégeance fédéraliste. Chez ce groupe d'électeurs, l'option fédéraliste (F) est évidemment préférée à l'option souverainiste (S). Par contre, ces électeurs considèrent que les tergiversations sur la question nationale ont assez duré et qu'il est temps de se brancher plutôt que d'alimenter l'instabilité politique à travers l'option autonomiste (A). L'ordre de préférence de ce groupe d'électeur est donc le suivant: (F > S > A).

Tentons maintenant de dégager les préférences de ces groupes d'électeurs à l'aide d'un référendum où deux options sont décidées à la majorité des voix. On observe que l'option souverainiste (S) est préférée à l'option autonomiste (A) par deux groupes d'électeurs sur trois. On observe que l'option autonomiste (A) est préférée à l'option fédéraliste (F) par deux électeurs sur trois.

En conséquence, si la souveraineté est préférée à l'autonomie et que cette dernière est préférée au fédéralisme, on devrait s'attendre en toute logique à ce que la souveraineté soit préférée au fédéralisme. Or, que le Grand Cric me croque si je fais erreur, mais, dans notre exemple, le fédéralisme (F) est préféré à la souveraineté (S) par deux électeurs sur trois. En résumé: (S >A), (A > F), mais (F>S).

Vous cherchez le subterfuge? Ne perdez pas votre temps. Je viens seulement de vous illustrer le théorème d'impossibilité d'Arrow. En généralisant l'exemple de Condorcet (1785), Kenneth Arrow (Prix Nobel 1972) a montré que, dans une situation où les citoyens ont des préférences individuelles différentes, il n'existe aucune procédure de vote qui permette de transformer les préférences individuelles en préférences collectives tout en respectant les principes d'une démocratie. Avis aux intéressés: les conclusions d'Arrow n'ont jamais pu être réfutées.

Ce qu'il faut retenir de cette démonstration, c'est que les référendums, à l'instar des autres procédures de vote, conduisent à des résultats instables et incohérents; que lorsque ces scrutins sont manipulés avec doigté, la décision qui en résulte est inévitablement celle d'un groupe ou d'une faction qui dicte sa volonté aux autres. Donc, ouste la démocratie!

En réalité, aucune véritable démocratie n'a besoin de mécanique électorale en trompe-l'oeil. Plutôt que de déployer tant d'énergie à trouver une stratégie pour nous faire avaler une souveraineté qui divise les Québécois, on devrait se comporter en véritables démocrates et développer un projet de société qui reçoive l'adhésion de la quasi-totalité de la population. Dans ces circonstances toutes ces discussions concernant un référendum, plusieurs référendums, ou une élection référendaire deviendraient inutiles et, ma foi, rigolotes. Lorsqu'une décision reçoit l'aval de tous les citoyens, le choix d'un individu se trouve aussi être le choix de tous. Désolé, c'est ça la démocratie!

Ce n'est qu'un exemple, mais on peut démontrer que, quelle que soit la répartition des électeurs, le problème que je vais illustrer se pose très souvent dans les procédures de vote.

Pierre Simard, professeur à l'École nationale d'administration publique

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