Environ huit recommandations sur dix que font les coroners sont adoptées par les organismes et les sociétés publiques, affirme le coroner en chef, Me Reno Bernier, qui veut mieux « mettre en valeur » le travail de ses collègues en diffusant un « tableau de bord » comprenant l’ensemble des décisions d’ici la fin de l’année.

« Ça a l’air pire que c’est. Dans la réalité, dans nos registres, quand les organismes répondent, c’est positif environ 80 % du temps, donc les recommandations sont appliquées. C’est sûr qu’on voit plus celles qui ne sont pas suivies comme dans le cas qui nous occupe, mais il y en a beaucoup qui le sont », affirme Me Bernier en entrevue avec La Presse.

Arrivé en poste au début du mois de juillet dernier, le grand patron du Bureau du coroner veut entamer une « vaste modernisation » des activités de son organisme, qui a parfois été critiqué pour son manque de transparence et de proactivité.

Dans la prochaine année, Me Bernier veut notamment diffuser « un tableau de bord pour suivre les résultats des rapports des coroners et mettre en valeur ce que les organismes font en réaction ».

Ça permettrait essentiellement au public de voir de façon très concrète, sur un site web, ce que toutes les parties prenantes répondent et font.

Me Reno Bernier, coroner en chef

Selon lui, cette future plateforme numérique permettrait aussi aux journalistes de mieux informer la population et de suivre les dossiers.

Une loi en évolution

Au Québec, la loi n’impose pas aux organismes de la société civile d’appliquer les recommandations d’un coroner, mais elle les contraint, depuis novembre 2022, au minimum à y répondre, en expliquant leur décision. Autrement dit, un simple accusé de réception ne suffit pas, comme c’était le cas auparavant.

Jusqu’à tout récemment, encore peu de groupes répondaient au Bureau, reconnaît Me Bernier.

Quand je suis arrivé, on avait un taux de réponse d’environ 42 %. Là, en quelques mois, depuis que j’ai entamé le virage que je veux faire, on est déjà rendu à plus de 80 % de réponses. On s’en va dans la bonne direction.

Me Reno Bernier, coroner en chef

Au début de janvier, La Presse rapportait d’ailleurs que le ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) ainsi que de nombreuses organisations publiques échouent à répondre aux recommandations du Bureau du coroner dans les délais prescrits.

Lisez l’article « Recommandations du coroner : des réponses qui ne viennent pas »

Les délais maximaux de réponse fixés par le coroner en chef sont de 45 jours, mais le MSSS, lui, dispose de 90 jours en raison des retards qu’il a pris durant la pandémie de COVID-19. Cette exception à la règle ne l’a cependant pas empêché de contrevenir 11 fois à la loi dans la dernière année.

En règle générale, seulement 5 % des rapports des coroners comprennent des recommandations. Quand ils n’en comprennent pas, des possibilités sont toutefois régulièrement mises de l’avant, étant donné que « les coroners sont très investis dans leurs dossiers pour sauver des vies », conclut Me Bernier.